Contrat de licence
d'utilisateur final

Contrat de licence d'utilisateur final

Produits logiciels : ce contrat a pour objet les produits logiciels Nero, qui comprennent chacun une sélection de composants variant en fonction des types de produits, ainsi que certaines applications, plug-ins, améliorations de fonctionnalités et programmes autonomes de la liste suivante : Nero Burning ROM, Nero Express, Nero StartSmart, Nero BurnRights, Nero ControlCenter, Nero InfoTool, Nero CoverDesigner, Nero Kwik Media, Nero Kwik Wifi Sync, Nero Kwik Mobile Sync, Nero Kwik Move it, Nero Kwik Faces, Nero KwikBurn, Nero Kwik DVD, SyncUP, Mobile Sync, Nero WaveEditor, Nero SoundTrax, Nero BackItUp, Nero Video, Nero Vision, Nero Recode, SecurDiscViewer, Nero RescueAgent, Nero DiscSpeed, Nero DiscCopy Gadget, Nero KwikSlideThemes, Nero Template Packs, plug-in DTS, plug-in BD Playback, plug-in Gracenote (« Logiciel »)

Le concédant : Nero AG (« Nero »)

CECI CONSTITUE UN CONTRAT DE LICENCE ENTRE VOUS, L'« UTILISATEUR FINAL », ET NERO AG, IM STOECKMAEDLE 18, 76307 KARLSBAD, ALLEMAGNE.

CONCLUSION DU CONTRAT

LE PRÉSENT CONTRAT ENTRE EN VIGUEUR DE L’UNE OU L’AUTRE DES FAÇONS SUIVANTES :

EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLÉ DU LOGICIEL NERO À LA « DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR », VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CLAUSES DE CE CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ RENVOYER RAPIDEMENT CE LOGICIEL ET TOUS LES ARTICLES QUI L'ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS LES IMPRIMÉS, CLASSEURS OU AUTRES EMBALLAGES) LÀ OÙ VOUS LES AVEZ ACQUIS EN VUE D'UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL.

EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL TÉLÉCHARGÉ, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CLAUSES DE CE CONTRAT LORSQUE VOUS CLIQUEZ SUR LE BOUTON « ACCEPTER » LORS DE L'INSTALLATION DU LOCICIEL. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ NE PAS INSTALLER OU DÉSINSTALLER RAPIDEMENT ET SUPPRIMER LE LOGICIEL ET TOUS LES ARTICLES QUI L’ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS LA DOCUMENTATION OU LES MANUELS) SI LES CLAUSES DE CE CONTRAT COMPORTENT UNE OFFRE DE LA PART DE NERO, ALORS VOTRE ACCEPTATION EST EXPRESSÉMENT LIMITÉE AUX CLAUSES QUI Y FIGURENT.

Les clauses de votre contrat de licence (« Contrat ») portant sur le Logiciel décrit plus haut dépendent de la façon dont vous vous êtes procuré le Logiciel :

(a) en l'achetant auprès d'un partenaire OEM Nero ; ou

(b) en l'achetant auprès de Nero ou d'un distributeur Nero ; ou

(d) en participant à un programme bêta de Nero

quipeut être distingué de la façon suivante :

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni comporte le mot « OEM » ou « Essentials » sur son couvercle (ou sur le disque lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d'un partenaire OEM Nero.

Cela s'applique également si vous avez téléchargé le Logiciel et que vous pouvez uniquement l'installer en connectant un périphérique matériel à votre ordinateur.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni ne porte que l'étiquette Nero et ne comporte pas le mot « OEM » ou « Essentials » sur son couvercle (ou sur le disque lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès de Nero ou d'un distributeur Nero.

Si le disque contenant le logiciel ou le Logiciel lui-même comporte une étiquette « TRIAL », « DEMO », « FREE », « FREEMIUM », « LITE » ou tout autre terme similaire et a été téléchargé gratuitement sur le site Internet officiel de Nero www.nero.com, vous avez obtenu une version d'essai ou une version gratuite du Logiciel.

Si le disque contenant le logiciel ou le Logiciel lui-même comporte une étiquette « BETA », « PRE RELEASE » ou similaire, vous avez obtenu le Logiciel en participant à un programme bêta de Nero.

CERTAINES CLAUSES PEUVENT ÉGALEMENT VARIER

(e) EN FONCTION DE LA ZONE GÉOGRAPHIQUE DANS LAQUELLE VOUS RÉSIDEZ HABITUELLEMENT ET OÙ VOUS AVEZ OBTENU LE LOGICIEL

(f) Si le logiciel a été obtenu via une offre libellée « Famille », Pack « Famille » ou via une offre similaire

VOUS AVEZ ÉGALEMENT PU CONCLURE UN AUTRE CONTRAT DIRECTEMENT AVEC NERO QUI COMPLÈTE OU SUPPLANTE TOUT OU PARTIE DU PRÉSENT CONTRAT

A. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AUX LOGICIELS ACHETÉS AUPRÈS D'UN PARTENAIRE OEM

I. CONCESSION DE LICENCE

Le présent Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique (« Licence OEM »), à condition que ce Logiciel ne soit utilisé que sur un seul ordinateur à un instant donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le logiciel, vous pouvez utiliser à tout moment autant de copies du logiciel que vous avez de licences. Le Logiciel est « en service » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme « en service ». Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié permettant de vous assurer que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.

LA LICENCE OEM CONCEDÉE PAR LE PRÉSENT CONTRAT N’EST VALIDE QUE SI ELLE EST ACQUISE CONJOINTEMENT À UNE UNITÉ MATÉRIELLE DE GRAVURE DE CD/DVD.

II. COPYRIGHT

Le Logiciel est la propriété de Nero ou de ses concédants et est protégé par des lois de copyright, des dispositions de traités internationaux et d'autres législations nationales. Vous acceptez le principe que vous n’avez aucun droit, titre ni intérêt sur le Logiciel, sauf ceux exposés au paragraphe I. Si le Logiciel n’est pas protégé contre les copies, il vous est permis de

(a) réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou de

(b) transférer le Logiciel vers un seul disque dur à condition de conserver l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.

Il est interdit de copier le(s) manuel(s) relatif(s) au produit ou les imprimés accompagnant le Logiciel.

III. AUTRES RESTRICTIONS

Vous ne devez pas louer ou céder le Logiciel, mais vous pouvez transférer les droits de ce Contrat de façon permanente à condition que :

(a) vous transfériez toutes les copies du Logiciel ainsi que tout le matériel écrit ;

(b) le destinataire accepte d'être lié par les termes du présent Contrat ; et

Tout transfert doit comprendre les mises à jour les plus récentes ainsi que toutes les versions précédentes. Il est interdit de copier le Logiciel sauf dans les conditions expresses exposées plus haut. Il est interdit de décompiler ou désassembler le Logiciel ainsi que d'en effectuer une ingénierie inverse, sauf si ce droit vous est spécifiquement accordé par une loi applicable et uniquement dans le but d'obtenir une interopérabilité avec un autre Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à diffuser ou autrement rendre disponible le logiciel sur le Web. Si vous n'avez pas acquis le Logiciel dans son emballage d'origine et n'êtes pas bénéficiaire d'un transfert dans les conditions exposées par ce paragraphe, vous n'avez pas de licence pour utiliser le Logiciel.

Mises à jour et mises à niveau : vous aurez l’opportunité d’entretenir le Logiciel par le biais de mises à jour et de mises à niveau. Une « mise à jour » est une nouvelle version du Logiciel existant et vous est fournie gratuitement par Nero. Une « mise à niveau » représente une amélioration fonctionnelle majeure apportée au Logiciel que vous pouvez acheter via le site Internet de Nero (www.nero.com). Si vous décidez d’installer une mise à jour, les clauses du présent Contrat s’y appliqueront. Si vous achetez une mise à niveau, vos droits d’installation et d’utilisation du Logiciel seront limités soit à la version du Logiciel achetée initialement, soit à la mise à niveau, mais pas aux deux, conformément aux clauses du présent Contrat. Pour éviter toute ambiguïté, le présent Contrat ne vous permet d’installer et d’utiliser qu’une seule version (soit la version originale, soit la mise à niveau) du Logiciel à tout moment donné et vous vous engagez à ne pas utiliser transférer ou autoriser un tiers à utiliser la version que vous n’avez pas installée.

IV. GARANTIES

LA GARANTIE LIMITÉE ÉNONCÉE DANS CETTE SECTION VOUS OCTROIE DES DROITS JURIDIQUES SPÉCIFIQUES. DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT VOUS ÊTRE ACCORDÉS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE. NERO NE PRÉTEND EXPLICITEMENT PAS LIMITER VOS DROITS DE GARANTIE DANS UNE MESURE NON AUTORISÉE PAR LA LOI. VOIR LA SECTION E. « CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES À CERTAINES JURIDICTIONS » POUR CONNAÎTRE LES DISPOSITIONS QUI S'APPLIQUENT À DES JURIDICTIONS SPÉCIFIQUES.

NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE OEM, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER. La partie auprès de laquelle vous avez acheté le produit auquel a été adjoint ce Logiciel peut être tenue à des garanties et/ou obligations d'assistance à votre égard.

V. RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS

LES DEMANDES EN JUSTICE CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ AU TITRE DU PRODUIT SE PRÉSENTANT À NERO EN VERTU DE LA DIRECTIVE 85/374/CEE SERONT PRISES EN COMPTE MAIS NE FONT PAS L'OBJET DE CE CONTRAT.

DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT VOUS ÊTRE ACCORDÉS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE. NERO NE PRÉTEND EXPLICITEMENT PAS LIMITER VOS DROITS DE GARANTIE DANS UNE MESURE NON AUTORISÉE PAR LA LOI. VOIR LA SECTION E. « CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES À CERTAINES JURIDICTIONS » POUR CONNAÎTRE LES DISPOSITIONS QUI S'APPLIQUENT À DES JURIDICTIONS SPÉCIFIQUES.

En aucun cas, Nero ou ses concédants ne seront responsables d'autres dommages d'aucune sorte (y compris, sans s'y limiter, les dommages liés à une perte des bénéfices d'activité, une interruption d'activité, une perte d'informations relatives à l'activité ou à d'autres pertes financières) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Logiciel, même si Nero a été informé du risque de tels dommages. Vous devez prendre des mesures raisonnables pour éviter tout dommage, notamment faire des copies de sauvegarde du logiciel et de toutes vos données informatiques importantes. Les partenaires OEM de Nero sont responsables des dommages concernant le logiciel acheté auprès d'un OEM.

VI. DROITS DE PROPRIÉTÉ RÉSERVÉS

Tous les droits de propriété sur le Logiciel fourni sont réservés à Nero sauf si toutes les créances de l’Utilisateur final sont réglées ou si le chèque est encaissé. Si les droits de propriété sont réservés à Nero, l'Utilisateur final n'est plus habilité à utiliser le Logiciel. Toutes les copies du Logiciel de Nero doivent être supprimées complètement et définitivement par l’Utilisateur final.

VII. DURÉE DU CONTRAT

Le contrat est conclu pour une période indéterminée. En violant les dispositions concernant le copyright et d’autres restrictions reprises aux points II. et III., l'Utilisateur final n’est plus habilité à utiliser le Logiciel de Nero et les articles qui l’accompagnent. Dans ce cas, l’Utilisateur final est dans l’obligation de renvoyer les disques originaux et toutes les copies des supports de données et d’effacer complètement et définitivement de l’ordinateur de l’Utilisateur final toutes les données établies au moyen du Logiciel de Nero. Le respect de ce contrat conditionne l'utilisation légale du logiciel et des éléments qui l'accompagnent. En cas de violation par l'Utilisateur de toute obligation stipulée dans le présent contrat, Nero est habilité à mettre fin à ce contrat de façon extraordinaire et immédiate.

VIII. MESURES DE SAUVEGARDE

L'Utilisateur final maintiendra le Logiciel sous bonne garde et fera savoir aux membres de son foyer qu'ils sont tenus de respecter les obligations stipulées dans le présent contrat. L'Utilisateur final respectera toutes les clauses légales correspondantes, en particulier les lois relatives aux droits de propriété intellectuelle et au copyright.

IX. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

LE LOGICIEL EST CONÇU POUR VOUS AIDER À REPRODUIRE DU MATÉRIEL DONT VOUS DÉTENEZ LE COPYRIGHT OU POUR LEQUEL VOUS AVEZ OBTENU L'AUTORISATION DE COPIER AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT. SI VOUS NE DÉTENEZ PAS LE COPYRIGHT OU N'AVEZ PAS OBTENU AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT L'AUTORISATION DE COPIE, VOUS RISQUEZ D'ENFREINDRE LA LOI SUR LES COPYRIGHTS ET DE VOUS EXPOSER AU VERSEMENT DE DOMMAGES-INTÉRÊTS ET AUTRES INDEMNITÉS. SI VOUS N'ÊTES PAS CERTAIN DE VOS DROITS, IL EST RECOMMANDÉ DE CONTACTER VOTRE CONSEILLER JURIDIQUE. VOUS ASSUMEZ LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATION LÉGALE ET RESPONSABLE DU LOGICIEL.

X. DROITS LIMITÉS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS

Toute utilisation du Logiciel Nero par le gouvernement des États-Unis est soumise à l'acceptation par le gouvernement que le Logiciel fait l'objet de Droits limités comme le stipulent les clauses exposées à la section (c)(1)(ii) de la Clause 252.227 - 7013 du « DefenseFederal Acquisition RegulationsSupplement », ou les réglementations d'acquisition similaires d'autres organismes pertinents du gouvernement des États-Unis. Le contractant/fabricant est Nero AG, Im Stoeckmaedle 13, 76307 Karlsbad, Allemagne.

XI. FONCTION DE RECHERCHE SUR LE WEB

Nero a intégré dans certaines applications du logiciel Nero une fonction vous permettant d’entrer une requête de recherche par le biais du Logiciel qui vous fournira des résultats de recherche à partir de diverses sources, y compris le World Wide Web (la « fonction de recherche sur le Web »). Nero et ses sociétés affiliées ne peuvent garantir le fonctionnement continu de cette fonction de recherche sur le Web. Nero se réserve le droit de modifier le fonctionnement de cette fonction ou d'interrompre la prise en charge ou l'intégration de cette fonction dans le Logiciel à tout moment sans vous en informer.

Vous reconnaissez et acceptez que Nero et ses sociétés affiliées ne sont responsables d'aucun retard, d'aucune panne ou défaillance résultant de l'utilisation de la fonction de recherche sur le Web. Pour toute information supplémentaire relative à la fonction de recherche sur le Web, veuillez visiter le site www.nero.com.

XII. SERVICES D'HÉBERGEMENT

Nero a intégré une fonction dans certaines applications logicielles Nero prenant en charge le téléchargement ascendant ou descendant ainsi que l'affichage de vidéos, de photos ou de musique sur les « services d'hébergement » (par exemple My Nero, YouTube, MySpace, Flickr, ou ccMixter). Nero, ses sociétés affiliées et ses fournisseurs de services ne fournissent aucune garantie d'un service ininterrompu de cette fonction. Nero se réserve le droit de modifier le fonctionnement ou d'interrompre la prise en charge ou l'intégration de cette fonction dans le logiciel à tout moment sans préavis. Par le présent contrat, vous confirmez que Nero et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables de retards, erreurs ou défaillances concernant cette fonction ou résultant de l'utilisation de cette fonction.

XIII. FONCTION DE SAUVEGARDE AUTOMATIQUE

Certaines applications Nero sont équipées d’une fonction de sauvegarde automatique hébergée par un tiers, soumise à des conditions générales propres. Nero, ses sociétés affiliées et ses fournisseurs de services ne fournissent aucune garantie d'un service ininterrompu de cette fonction. Nero se réserve le droit de modifier le fonctionnement ou d'interrompre la prise en charge ou l'intégration de cette fonction dans le logiciel à tout moment sans préavis. Par le présent contrat, vous confirmez que Nero et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables de retards, erreurs ou défaillances concernant cette fonction ou résultant de l'utilisation de cette fonction.

XIV. SERVICE DE RECONNAISSANCE MUSICALE GRACENOTE®

Certaines applications logicielles Nero sont équipées de la version de démonstration du service de reconnaissance musicale Gracenote®, d’autres de la version complète. Le service complet peut être obtenu en achetant le plug-in Gracenote. Nero, ses sociétés affiliées et ses fournisseurs de services ne fournissent aucune garantie d'un service ininterrompu de cette fonction. Nero se réserve le droit de modifier le fonctionnement ou d'interrompre la prise en charge ou l'intégration de cette fonction dans le logiciel à tout moment sans préavis. Par le présent contrat, vous confirmez que Nero et ses sociétés affiliées ne sont pas responsables de retards, erreurs ou défaillances concernant cette fonction ou résultant de l'utilisation de cette fonction.

XV. ACTIVATION DU BREVET

Certaines applications de Nero nécessitent des technologies tierces. Certaines de ces technologies sont disponibles dans cette édition sous la forme de versions limitées (démo). L’activation en ligne permet d’obtenir un accès illimité à ces technologies. Vous pourrez alors bénéficier des fonctionnalités complètes du Logiciel. Une connexion Internet ou un fax sont nécessaires pour réaliser cette activation.

Nero transmettra et traitera uniquement les données indispensables à l'activation des technologies tierces.

Le Logiciel n'enverra pas de telles données sans votre consentement préalable.

Aucune information personnelle identifiable, hormis l'adresse IP qui peut être considérée comme une information personnelle identifiable dans certaines juridictions, n'est transmise à Nero.

Pendant le processus d’activation, vous n’aurez pas à donner votre nom ni à fournir d'autres informations personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre déclaration de confidentialité disponible sur www.nero.com.

B. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES À UN LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS DE NERO OU D'UN DISTRIBUTEUR NERO

Les conditions générales de licence applicables au Logiciel acheté auprès de Nero ou d'un distributeur Nero sont exactement les mêmes que celles décrites à la section A ci-dessus, sauf que le texte du paragraphe I (Concession de licence) et du paragraphe IV (Garanties) est le suivant :

I. CONCESSION DE LICENCE

Le présent Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique, à condition que ce Logiciel ne soit utilisé que sur un seul ordinateur à un instant donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le logiciel, vous pouvez utiliser à tout moment autant de copies du logiciel que vous avez de licences. Le Logiciel est « en service » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme « en service ». Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié permettant de vous assurer que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.

II. GARANTIES

Nero garantit, pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de réception, un fonctionnement du Logiciel conforme en substance à la documentation qui l'accompagne. Toute garantie implicite concernant le Logiciel est limitée à la période la plus longue entre 90 jours et la période minimale autorisée par la loi en vigueur. L'entière responsabilité de Nero et votre seul recours en cas de rupture de garantie sont, à la seule discrétion de Nero, soit (a) le remboursement du montant payé soit (b) la réparation ou le remplacement du Logiciel qui ne satisfait pas à la garantie limitée de Nero et qui est renvoyé à Nero avec une photocopie de votre reçu. Si la défaillance du Logiciel est le résultat d'un accident, d'un abus ou d'une application inappropriée, la présente garantie limitée est nulle. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour la plus longue période, soit le reste de la période de garantie originale ou 30 jours.NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER.

III. RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS

LES DEMANDES EN JUSTICE CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ AU TITRE DU PRODUIT SE PRÉSENTANT À NERO EN VERTU DE LA DIRECTIVE 85/374/CEE SERONT PRISES EN COMPTE MAIS NE FONT PAS L'OBJET DE CE CONTRAT.

C. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AUX PRODUITS LOGICIELS GRATUITS TÉLÉCHARGÉS ET/OU AUX VERSIONS D'ESSAI (DE DÉMONSTRATION)

Les conditions générales de licence applicables aux produits logiciels gratuits téléchargés et/ou aux version d'essai (de démonstration) sont exactement les mêmes que celles décrites à la section A ci-dessus, si ce n’est que le paragraphe I (Concession de licence), le paragraphe IV (Garanties) et le paragraphe V (Absence de responsabilité pour tous dommages indirects) seront libellés comme suit et que les paragraphes XV (Utilisation commerciale) et XVI (Distribution de versions gratuites) seront ajoutés :

I. CONCESSION DE LICENCE

Le présent Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique, à condition que ce Logiciel ne soit utilisé que sur un seul ordinateur à un instant donné. Pour éviter toute ambiguïté, le téléchargement de plusieurs copies du logiciel n'implique pas une extension de la licence au-delà d'une utilisation sur un ordinateur unique.

Le logiciel est « utilisé » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé sur la mémoire permanente (par ex. disque dur, CD ROM, ou autre dispositif de stockage) de l'ordinateur. Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié permettant de vous assurer que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences. UN PRODUIT TÉLÉCHARGÉ GRATUITEMENT NE PEUT EN AUCUN CAS FAIRE L'OBJET D'UNE DISTRIBUTION SANS L'ACCORD PRÉALABLE ÉCRIT DE NERO. POUR DEMANDER CET ACCORD, ENVOYEZ UN COURRIER ÉLECTRONIQUE À : PRESS@NERO.COM.

II. GARANTIES

(a) L’utilisateur reconnaît qu’il n’est pas possible de créer des progiciels exempts de tout défaut.

(b) NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE GRATUITE/D'ESSAI, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER À L'EXCEPTION DES GARANTIES LÉGALES INDISPENSABLES.

III. RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS

LES DEMANDES EN JUSTICE CONCERNANT LA RESPONSABILITÉ AU TITRE DU PRODUIT SE PRÉSENTANT À NERO EN VERTU DE LA DIRECTIVE 85/374/CEE SERONT PRISES EN COMPTE MAIS NE FONT PAS L'OBJET DE CE CONTRAT.

Nero est responsable des dommages consécutifs à l'absence de droits de propriété, en particulier s'il y a violation des droits de copyright de tiers. Nero décline toute responsabilité quant à toute infraction au présent contrat provoquée par la négligence, à l'exception des infractions ayant provoqué des blessures physiques.

IV. UTILISATION COMMERCIALE

Les versions gratuites et les versions d'essai (de démonstration) du logiciel sont offertes uniquement pour une utilisation personnelle, non commerciale. Tout achat, distribution, vente ou utilisation en combinaison avec tout produit ou service à une tierce partie ou objectif commercial ou d'exploitation sont formellement interdits à moins que ce droit ne soit expressément et spécifiquement accordé par Nero sous forme écrite.

V. DISTRIBUTION

Cette licence ne vous autorise pas à concéder une sous-licence ou à distribuer le logiciel sous quelque forme que ce soit sauf autorisation expresse écrite de Nero.

D. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AU LOGICIEL ACQUIS DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME BÊTA DE NERO

LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AU LOGICIEL ACQUIS DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME BÊTA DE NERO SONT EXACTEMENT LES MÊMES QUE CELLES ÉNONCÉES DANS LA SECTION A CI-DESSUS, EXCEPTÉ QUE SI CE LOGICIEL EST DISTRIBUÉ DANS LE CADRE D'UN PROGRAMME BÊTA DE NERO, ALORS LES CONDITIONS DU CONTRAT DE PARTICIPATION AU PROGRAMME BÊTA DE NERO, QU'IL AIT ÉTÉ OU NON SIGNÉ PAR LE PARTICIPANT BÊTA, PRÉVAUDRONT EN CAS DE CLAUSES CONTRADICTOIRES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL.

AFIN DE DISSIPER TOUS LES DOUTES, IL EST EXPRESSÉMENT MENTIONNÉ QUE L'UTILISATION DE TOUT LOGICIEL BÊTA EST À VOS SEULS RISQUES.

SI VOUS SOUHAITEZ SAVOIR SI VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX CONDITIONS DU CONTRAT DE PARTICIPATION AU PROGRAMME BÊTA DE NERO, ADRESSEZ-VOUS À LA PARTIE AUPRÈS DE LAQUELLE VOUS AVEZ OBTENU LE LOGICIEL

E. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES À CERTAINES JURIDICTIONS

CETTE SECTION ÉNONCE DES DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES À CERTAINES JURIDICTIONS.

EN CAS DE CONTRADICTION ENTRE LES DISPOSITIONS DE CETTE SECTION ET CELLES DU PRÉSENT CONTRAT, LES RÈGLEMENTATIONS ÉTABLIES DANS CETTE SECTION PRÉVAUDRONT.

CECI NE S'APPLIQUE PAS EN CAS DE CONTRADICTION AVEC LES SECTIONS C OU D DU PRÉSENT CONTRAT

I. DISPOSITIONS APPLICABLES DANS L'UNION EUROPÉENNE

Si vous êtes un consommateur résidant dans un pays de l'Union Européenne (UE) ayant obtenu le Logiciel dans un tel pays, les conditions générales de licence applicables à votre juridiction sont exactement les mêmes que celles décrites aux sections A ou B ci-dessus, sauf que le texte des sections A.IV ou B.II (« Garanties ») est le suivant :

II. GARANTIES

(a) Nero corrigera les défauts du Logiciel fourni, y compris les manuels et tout autre document, durant la période de garantie de deux ans à partir de la livraison suite à une notification appropriée de l’utilisateur. Cette correction revêtira la forme d’une rectification des défauts ou d’une livraison de remplacement au choix de l’utilisateur.

(b) Dans l’éventualité où Nero ne serait pas préparée ou en mesure de procéder à cette rectification ou à cette livraison de remplacement ou dans l’éventualité où ceci durerait plus longtemps que le délai adéquat fixé par l’utilisateur ou échouerait pour d’autres raisons, l’utilisateur sera autorisé à se retirer du Contrat ou à demander l’annulation de la vente ou une réduction du prix d’achat. La non-rectification des défauts ou la non-exécution de la livraison de remplacement ne sera présumée que si Nero a eu amplement l’occasion de procéder à la rectification ou à la livraison de remplacement sans parvenir au succès souhaité, si la rectification ou la livraison de remplacement n’est pas possible ou si elle est refusée ou retardée de manière inacceptable par Nero ou si la rectification des défauts a déjà été exécutée à deux reprises sans succès. Le droit de l’utilisateur de demander une compensation en vertu du § 437 du Code civil allemand n’en sera nullement affecté.

(c) L’utilisateur reconnaît qu’il n’est pas possible de créer des logiciels exempts de tout défaut. Nero ne garantira le logiciel que contre les défauts qui réduisent de manière significative la valeur du Logiciel ou son adéquation à l’usage stipulé dans le contrat.

(d) Il incombe à l’utilisateur de déterminer la destination du logiciel et de sélectionner les types de matériel/ordinateur adéquats. Nero n’en sera nullement responsable.

(e) Sauf stipulation contraire visée dans la section « Responsabilité en cas de dommages consécutifs », Nero ne sera responsable que des dommages occasionnés au Logiciel fourni proprement dit ; Nero décline en particulier toute responsabilité au titre de la perte de données ou d’autres pertes indirectes.

Si la défaillance du Logiciel est le résultat d'un accident, d'un abus ou d'une application inappropriée, la présente garantie limitée est nulle. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour le reste de la période de garantie originale. NERO NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER.

III. DISPOSITIONS APPLICABLES EN ALLEMAGNE ET EN AUTRICHE

Si vous êtes un consommateur résidant en Allemagne ou en Autriche ayant obtenu le Logiciel dans un tel pays, les conditions générales de licence applicables à votre juridiction sont strictement identiques à celles décrites aux sections A ou B ci-dessus, sauf que le texte des sections A. V. ou B. III (« Responsabilité en cas de dommages consécutifs ») est le suivant :

IV. RESPONSABILITÉ EN CAS DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS

Nero ne sera tenu responsable que des dommages généralement prévisibles au moment de la conclusion du contrat concernant les dommages causés par un manquement légèrement négligent à une obligation contractuelle importante et ne sera pas tenu responsable des dommages causés par un manquement légèrement négligent à une obligation contractuelle non-importante. Les limitations de responsabilité susmentionnées ne s'appliquent pas dans le cas d'une responsabilité légale telle que celle fixée dans le cadre de la Loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (« Produkthaftungsgesetz ») ou de celle liée aux préjudices corporels causés de manière volontaire.

F. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AUX LOGICIELS ACHETÉS EN TANT QUE PACK FAMILLE NERO

Les conditions générales de licence applicables aux produits logiciels obtenus comme éléments d'un Pack famille Nero sont exactement les même que celles décrites à la Section A ci-dessus, si ce n'est que le paragraphe I (« Concession de licence ») est le suivant et que les paragraphes II (« Utilisation commerciale ») et III (« Restriction des licences du Pack famille ») seront ajoutés :

I. CONCESSION DE LICENCE
Le présent Contrat vous permet d'utiliser une copie du logiciel acquis avec cette licence sur n'importe quel ordinateur unique de votre foyer, à condition que ce Logiciel ne soit utilisé que sur un seul ordinateur à un instant donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, vous pouvez alors utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel à votre domicile que vous avez de licences.

Le logiciel est « utilisé » sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la mémoire temporaire ou installé sur la mémoire permanente (par ex. disque dur, cd-rom ou autre dispositif de stockage) de l'ordinateur. Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences, alors vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié permettant de vous assurer que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de licences.

II. UTILISATION COMMERCIALE

Les versions Pack Famille du logiciel sont proposées uniquement pour une utilisation personnelle, non commerciale. Tout achat, distribution, vente ou utilisation en combinaison avec tout produit ou service à une tierce partie ou objectif commercial ou d'exploitation sont formellement interdits.

III. RESTRICTION DES LICENCES DU PACK FAMILLE

Les versions Pack Famille peuvent être transférées conformément à la section A. III, si un tel transfert est effectué lorsque les licences ont été obtenues comme éléments du Pack Famille de Nero. Les licences obtenues dans un Pack Famille de Nero ne peuvent pas être transférées séparément.

G. CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES LICENCES

I. NON RESPONSABILITÉ DES TIERS ET LIMITATIONS

1. WM-DRM

WM-DRM : les fournisseurs de contenu utilisent la technologie Microsoft de gestion numérique des droits pour les supports Windows (« WM-DRM ») afin de protéger l’intégrité de leur contenu (« Contenu sécurisé ») de sorte que la propriété intellectuelle de ce contenu, y compris les copyrights, ne soit pas utilisée à mauvais escient. Des parties de ce Logiciel et d’autres applications de tierces parties (« Logiciel WM-DRM ») utilisent WM-DRM pour transférer ou exécuter un Contenu sécurisé. Si la sécurité du Logiciel WM-DRM a été mise en péril, les propriétaires du Contenu sécurisé (« Propriétaires de Contenu sécurisé ») peuvent exiger que Microsoft révoque le droit du Logiciel WM-DRM à copier, afficher, transférer et/ou exécuter un Contenu sécurisé. La révocation n’altère pas la capacité du Logiciel WM-DRM d’exécuter du contenu non protégé. Une liste de Logiciels WM-DRM révoqués est envoyée à votre ordinateur lorsque vous téléchargez depuis Internet une licence pour Contenu sécurisé. Outre cette licence, Microsoft peut également télécharger sur votre ordinateur des listes de révocations émanant des Propriétaires de Contenu sécurisé. Les Propriétaires de Contenu sécurisé peuvent également exiger que vous mettiez à niveau certaines des composantes WM-DRM distribuées avec ce Logiciel (« Mises à niveau WM-DRM ») avant d’accéder à leur contenu. Lorsque vous essayez d’exécuter ce contenu, le Logiciel WM-DRM construit par Microsoft vous avertit qu’une Mise à niveau WM-DRM est requise puis vous demande votre acceptation avant de télécharger la Mise à niveau WM-DRM. Le Logiciel WM-DRM utilisé par des tiers peut agir de même. Si vous refusez la mise à niveau, il vous sera impossible d’accéder au contenu qui nécessite la Mise à niveau WM-DRM ; cependant, vous pourrez encore accéder au contenu non protégé et au Contenu sécurisé ne nécessitant pas la mise à niveau.

2. MPEG-2 :

Si le produit que vous avez acheté a été livré en tant que « Produit MPEG-2 sujet à des Royalties », ce qui suit s’applique :

PRODUIT MPEG-2 SUJET À DES ROYALTIES.TOUTE UTILISATION DE CE PRODUIT AUTRE QU’À USAGE PRIVÉ ET D’UNE MANIÈRE CONFORME À LA NORME MPEG-2 DE CODAGE DES INFORMATIONS VIDÉO POUR LES SUPPORTS CONJOINTS EST EXPRESSÉMENT INTERDITE SANS LICENCE EU ÉGARD AUX BREVETS EN VIGUEUR FIGURANT AU PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DONT LA LICENCE EST DISPONIBLE AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C., 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206, ÉTATS-UNIS. D’AUTRES LICENCES DE TIERS SONT INCLUSES SEULEMENT SI AUTORISÉES PAR ÉCRIT.

Si le produit que vous avez acheté n’a pas été livré en tant que « Produit MPEG-2 sujet à des Royalties », ce qui suit s’applique :

PRODUIT MPEG-2 INTERMÉDIAIRE.TOUTE UTILISATION DE CE PRODUIT D’UNE MANIÈRE CONFORME À LA NORME MPEG-2 EST EXPRESSÉMENT INTERDITE SANS LICENCE EU ÉGARD AUX BREVETS EN VIGUEUR FIGURANT AU PORTEFEUILLE DE BREVETS MPEG-2, DONT LA LICENCE EST DISPONIBLE AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C., 250 STEELE STREET, SUITE 300, DENVER, COLORADO 80206, ÉTATS-UNIS. D’AUTRES LICENCES DE TIERS SONT INCLUSES SEULEMENT SI AUTORISÉES PAR ÉCRIT.

3. MPEG-4:

L'utilisation de ce produit d'une manière conforme à la composante visuelle de la norme MPEG-4 est interdite, sauf pour un utilisateur se livrant à des activités privées de nature non commerciale.

4. MP3 et mp3PRO :

La fourniture de ce produit ne confère qu'une licence pour une utilisation privée de nature non commerciale, mais ne confère aucune licence et n'implique aucun droit d'utiliser ce produit pour une diffusion commerciale (c.-à-d. générant des recettes) en temps réel (par voie terrestre, satellite, câble et/ou tout autre support), une diffusion/lecture en transit via Internet, des intranets et/ou d'autres réseaux ou sur tout autre système de distribution de contenu électronique tel que les applications audio à péage ou à la demande. Une licence indépendante est requise pour ce type d’utilisation. Pour des détails, visitez le site www.mp3licensing.com.

5. Dolby :

La fourniture de cette application de technologie Dolby ne confère aucune licence et n’implique aucun droit, au titre de quelque brevet que ce soit, ou au titre de tout autre droit de propriété industrielle ou intellectuelle de Dolby Laboratories, d’utiliser cette application dans un produit fini destiné à un utilisateur final ou prêt à l’emploi. L’utilisateur est ainsi averti qu’une licence pour ce type d’utilisation est requise par Dolby Laboratories.

Informations confidentielles – Distribution limitée aux personnes autorisées uniquement. Ce Logiciel Dolby est protégé en vertu des lois américaines sur les copyrights en tant qu’œuvres non publiées. Elles sont confidentielles et la propriété de Dolby Laboratories. Leur reproduction ou leur divulgation totale ou partielle, ou la production d’œuvres dérivées sans la permission expresse de Dolby Laboratories, est interdite. Copie interdite. Copyright © 1992-1999 Dolby Laboratories, Inc. Tous droits réservés

6. aac :

Le plug-in aac utilise la bibliothèque I/O au format de fichier MP4. Cette bibliothèque est disponible sous la rubrique MPL à l'adresse www.mpeg4ip.net. aacPlus est développé par Coding Technologies (« CT »). www.codingtechnologies.com Les marques de CT sont la propriété de CT.

II. LOGICIELS INTÉGRÉS

Vous reconnaissez que le Logiciel concédé sous licence en vertu des présentes contient des composants de tiers qui sont concédés sous licence en vertu de leurs propres clauses et conditions (« Logiciel intégré »), tel que spécifié ci-dessous. Une copie des licences afférentes à ces Logiciels intégrés est incluse ci-après. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DU PRÉSENT CONTRAT, LES DÉTENTEURS DU COPYRIGHT ET LES CONTRIBUTEURS FOURNISSENT CES LOGICIELS INTÉGRÉS « TELS QUELS » ET REJETTENT TOUTES GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, À L’INCLUSION ET SANS LIMITATION AUCUNE DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER.LA FONDATION OU LES SUBVENTIONNEURS NE DOIVENT, EN AUCUN CAS, ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, PARTICULIERS OU PUNITIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, L’ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE PROFITS ET LA PERTE D’EXPLOITATION), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET LE LIEN AVEC UNE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QUELLE QU’ELLE SOIT, LIÉE AU CONTRAT, À LA STRICTE RESPONSABILITÉ OU À UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENGE OU AUTRE) QUI POURRAIENT RÉSULTER D’UNE FAÇON OU D’UNE AUTRE DE L’USAGE DE CE LOGICIEL, MÊME SI LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE A ÉTÉ MENTIONNÉE.

1. Licence OpenSSL :

Open SSL copyright © 1998-2005 The OpenSSL Project. Tous droits réservés. Une redistribution et une utilisation de Open SSL sous forme source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées pour autant que les conditions suivantes soient réunies : 1. Les redistributions du code source Open SSL doivent reprendre la mention de copyright ci-dessus, cette liste de condition et la clause de non responsabilité. 2. Les redistributions de Open SSL sous forme binaire doivent reprendre l’avis de copyright ci-dessus, la liste des conditions et la clause de non responsabilité dans la documentation et/ou tout autre matériau fourni avec la distribution. 3. Toutes les publicités mentionnant les fonctions ou l’utilisation du logiciel Open SSL doivent comprendre la reconnaissance suivante : « Ce produit comprend un logiciel développé par l’OpenSSL Project pour utilisation dans l’OpenSSLToolkit. (http://www.openssl.org/) » 4. Les noms « OpenSSLToolkit » et « OpenSSL Project » ne peuvent pas être utilisés sans autorisation écrite préalable pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel.Pour toute autorisation écrite, veuillez contacter openssl-core@openssl.org. 5. Les produits dérivés de ce logiciel ne peuvent pas être appelés « OpenSSL » et « OpenSSL » ne peut apparaître dans leurs noms sans l’autorisation écrite préalable de OpenSSL Project. 6. Les redistributions de quelque forme que ce soit doivent reprendre l’avis de reconnaissance suivant : « Ce produit comprend un logiciel développé par l’OpenSSL Project pour utilisation dans l’OpenSSLToolkit (http://www.openssl.org/) ». Open SSL TOOLKIT EST FOURNI PAR L’OpenSSL PROJECT « TEL QUEL » ET TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER EST REJETÉE. EN AUCUN CAS, L’OpenSSL PROJECT OU SES CONTRIBUTEURS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CORRÉLATIF (Y COMPRIS MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA FOURNITURE OU LE REMPLACEMENT DE MARCHANDISES OU DE SERVICES ; LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS ; OU TOUTE INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) PROVOQUÉ ET SUR BASE D’UNE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, PAR CONTRAT, RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE OU AUTRE) RÉSULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL MÊME S’IL EST AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE.

2. PuTTY :

Nero BackItUp utilise PuTTY pour transférer des données sur SSH. PuTTY copyright 1997-2005 Simon Tatham. Des éléments de PuTTY sont sous copyright Robert de Bath, Joris van Rantwijk, DelianDelchev, Andreas Schultz, Jeroen Massar, WezFurlong, Nicolas Barry, Justin Bradford, Ben Harris, Malcolm Smith, Ahmad Khalifa, Markus Kuhn et CORE SDI S.A. L’autorisation est accordée par la présente, gratuitement, à toute personne qui obtient une copie de PuTTY et de ses fichiers de documentation associés (le « Logiciel »), d’utiliser le Logiciel sans restrictions, y compris mais sans s'y limiter des droits d’utilisation, de copie, de modification, de fusion, de publication, de distribution, de sous-licence et/ou de vente de copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes à qui le Logiciel est fourni de faire de même dans le respect des conditions suivantes : PuTTY EST FOURNIT « TEL QUEL », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS SIMON TATHAM NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE RECLAMATION, TOUT DOMMAGE OU AUTRE RESPONSABILITÉ, PAR VOIE DE CONTRAT, DE DÉLIT OU AUTRE RÉSULTANT DE OU EN CONNEXION AVEC LE LOGICIEL OU AVEC L’UTILISATION OU AVEC D’AUTRES ÉLÉMENTS DU LOGICIEL.

3. AES :

Le logiciel AES utilisé dans Nero BackItUp est protégé par le droit de copyright © 2002, Dr Brian Gladman, Worcester, UK. Tous droits réservés. La distribution et l'utilisation libres du logiciel AES à la fois sous forme de code source et de code binaire sont autorisées (avec ou sans modifications) à condition que : 1. Les distributions du code source AES reprennent l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité ci-dessous ; 2. Les distributions sous forme binaire comprennent l'avis de copyright ci-dessus, la présente liste de conditions et l'avis de non-responsabilité ci-dessous dans la documentation et/ou tout autre matériel associé ; 3. Le nom du détenteur du copyright ne soit pas utilisé pour avaliser des produits développés à l'aide du logiciel AES sans autorisation écrite spécifique. Le logiciel AES est fourni « tel quel » sans garanties explicites ou implicites concernant ses propriétés, à l’inclusion et sans limitation des garanties d'exactitude et d'adéquation à un usage quelconque. Le code source de AES peut être obtenu à l’adresse suivante http://fp.gladman.plus.com.

4. 7zip :

Cette bibliothèque est un logiciel libre qui peut être redistribué et/ou modifié en vertu des conditions de la Licence GNU Lesser General Public License publiée par la Free Software Foundation ; qu’il s’agisse de la version 2.1 de la Licence ou (selon votre choix) de toute autre version plus récente.

Cette bibliothèque est distribuée dans l'espoir qu'elle sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE, sans même la garantie implicite de QUALITÉ MARCHANDE ou d'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Pour plus de détail, consultez la Licence publique générale limitée GNU.

http://www.7-zip.org/license.txt

Afin de respecter les clauses et conditions de certains Logiciels intégrés, vous pouvez télécharger le code source de la bibliothèque 7zip à partir du site http://www.nero.com/link.php?topic_id=7106.

5. NeVP6DecLib :

NeVP6DecLib est dérivée des sources de FFmpeg. FFmpeg est une marque commerciale de Fabrice Bellard (initiateur du projet FFmpeg – projet FFmpeg, http://ffmpeg.mplayerhq.hu)

NeVP6DecLib est concédée sous licence conformément à la Licence publique générale limitée GNU LGPL (Lesser General Public License). GNU Lesser General Public, Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, FifthFloor, Boston, MA 02110-1301, USA. Vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier conformément aux conditions de cette licence.

Afin de respecter les clauses et conditions de certains Logiciels intégrés, vous pouvez télécharger le code source de la bibliothèque NeVP6DecLib à partir du site http://www.nero.com/link.php?topic_id=7107.

6. Service de reconnaissance musicale Gracenote® :

Cette application contient un logiciel développé par Gracenote, société sise à Emeryville, Californie, USA (ci-après, « Gracenote ). Le logiciel Gracenote (ci-après, le « Client Gracenote ») permet à cette application d’identifier en ligne le contenu de disques, d’obtenir des informations relatives à des données audio (titre de l’album, nom de l’artiste, liste des pistes et titre – ci-après, les « Données Gracenote ») et d’exécuter de nombreuses autres fonctions à partir de serveurs en ligne (les « Serveurs Gracenote »). Vous êtes autorisé à utiliser les Données Gracenote uniquement par exécution des fonctions grand public de cette application.

Vous convenez d’utiliser les Données Gracenote, le Client Gracenote et les Serveurs Gracenote uniquement pour un usage personnel et non commercial. Vous convenez de ne pas céder, copier, transférer ou transmettre le Client Gracenote ou aucune partie des Données Gracenote à une société tierce. VOUS CONVENEZ DE NE PAS UTILISER NI EXPLOITER LES DONNÉES GRACENOTE, LE CLIENT GRACENOTE OU LES SERVEURS GRACENOTE À DES FINS AUTRES QUE CELLES QUI SONT AUTORISÉES EXPLICITEMENT DANS LE PRÉSENT CONTRAT.

Vous convenez que la licence non exclusive dont vous jouissez pour l’utilisation des Données Gracenote, du Client Gracenote et des Serveurs Gracenote sera résiliée si vous ne respectez pas les restrictions stipulées dans le présent Contrat. Si votre licence est résiliée, vous convenez de mettre fin immédiatement à tout type d’utilisation des Données Gracenote, du Client Gracenote et des Serveurs Gracenote. Gracenote se réserve tous les droits vis-à-vis des Données Gracenote, du Client Gracenote et des Serveurs Gracenote, y compris tous droits de propriété. Vous convenez que Gracenote Inc. pourra faire valoir contre vous ses droits tels que décrits dans le présent Contrat de licence, directement et en son nom propre.

Le Service Gracenote utilise un identifiant unique pour suivre les interrogations des utilisateurs de ce Service. Ce mécanisme est destiné à des mesures statistiques : il permet au Service Gracenote de déterminer le nombre d’interrogations effectuées sans avoir à connaître quelque information que ce soit vous concernant. Pour plus de détails sur ce mécanisme de suivi, consultez la page Web qui présente la Charte de confidentialité du Service Gracenote.

En utilisant le logiciel, vous convenez que le logiciel Gracenote est susceptible de transmettre à Gracenote une « signature audio » (forme d’onde). Une signature audio représente un sous-ensemble des données audio considérées. Cette signature permet au service Gracenote d’identifier les informations propres à un fichier numérique (artiste et titre). Elle ne contient aucune information sur vous ou votre ordinateur ; par ailleurs, la génération de cette signature ne devrait avoir aucun effet notable sur les performances de votre ordinateur. Pour plus de détails, consultez la Foire aux questions (FAQ) et la Charte de confidentialité du service Gracenote.

Le Client Gracenote et l’intégralité des Données Gracenote vous sont concédés sous licence « EN L’ÉTAT ». Gracenote n’apporte aucune déclaration ou garantie, expresse ou implicite, en ce qui concerne la précision des Données Gracenote disponibles à partir des Serveurs Gracenote. Gracenote se réserve le droit de supprimer certaines données des Serveurs Gracenote ou de changer des données de catégorie pour toute raison que Gracenote estimera suffisante. Aucune garantie n’est apportée que le Client Gracenote ou les Serveurs Gracenote seront exempts d’erreurs ou que le fonctionnement du Client Gracenote ou des Serveurs Gracenote s’effectuera sans interruption. Gracenote n’est nullement obligé de mettre à votre disposition les types ou catégories de données nouveaux, complémentaires ou améliorés que Gracenote pourrait proposer à l’avenir, et Gracenote est libre de mettre fin à ses services à tout moment.

GRACENOTE DÉNIE TOUTES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS PAS SEULEMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL, D’ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE, DE PROPRIÉTÉ ET DE NON INFRACTION. GRACENOTE NE GARANTIT AUCUNEMENT LES RÉSULTATS QUI POURRAIENT ÊTRE OBTENUS PAR VOTRE UTILISATION DU CLIENT GRACENOTE OU D’UN SERVEURS CDDB GRACENOTE. GRACENOTE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLE DES DOMMAGES ÉVENTUELLEMENT CONSÉQUENTS OU INCIDENTS SUBIS, NI D’AUCUNE PERTE DE BÉNÉFICES OU PERTE DE CHIFFRE D’AFFAIRES.

CD et données musicales associées de Gracenote, Inc., copyright© 2000-2008 Gracenote. Logiciel Gracenote, copyright © 2000-2008 Gracenote. Ce produit et ce service peuvent appliquer un ou plusieurs des brevets américains suivants. Brevets : Nº 5 987 525, Nº 6 061 680; Nº 6 154 773, Nº 6 161 132, Nº 6 230 192, Nº 6 230 207, Nº 6 240 459, Nº 6 330 593, et autres brevets délivrés ou en attente. Certains services fournis sous licence par Open Globe, Inc. pour le brevet américain : Nº 6 304 523

Gracenoteet CDDB sont des marques déposées de Gracenote. Le logo et le logotype Gracenote et le logo « Powered by Gracenote » sont des marques commerciales de Gracenote. Pour plus de détails, rendez-vous sur www.gracenote.com.

7. Composants logiciels Microsoft redistribuables :

Certains des logiciels concernés par ce contrat peuvent contenir des packages de mise à jour redistribuables de Microsoft Corporation. Ces packages de mise à jour sont, par exemple, mais sans s'y limiter, Windows6.0-KB843524-ia64.msu, Windows6.0-KB843524-x64.msu et Windows6.0-KB843524-x86.msu. La licence qui vous est accordée en vertu du présent contrat est non-exclusive, non sujette à la redevance, nominative, incessible, révocable, limitée et contient les droits d'utilisation et de reproduction du Composant de logiciel redistribuable uniquement pour vos opérations personnelles et non commerciales. En installant ces composants sur votre système, vous acceptez d'être détenteur d'une copie de licence valide du produit sous licence auquel s'applique le composant de logiciel redistribuable. Toutes les autres clauses de cet accord s'appliquent également aux composants de logiciel redistribuable de Microsoft.

III. LOI APPLICABLE

Si un litige survient au sujet d’une disposition de ce Contrat, le plaignant doit choisir le lieu d’exercice ou le lieu de résidence du défendeur en tant que juridiction compétente. Si une clause ou disposition de ce Contrat est déclarée invalide par un arbitrage ou par un tribunal de la juridiction compétente, cette invalidité se limite uniquement à la clause ou disposition invalidée et le reste du présent Contrat garde son plein effet, selon ses clauses.

Toute disposition déclarée invalide sera amendée dans les dispositions légales.

Nero, Nero BackItUp, Nero Burn, Nero Burning ROM, Nero CoverDesigner, Nero Digital, Nero Express, Nero Kwik Media, Nero Kwik Backup, Nero Kwik Blu-ray, Nero KwikBurn, Nero Kwik DVD, Nero Kwik Faces, Nero Kwik Move it, Nero Kwik Play, Nero KwikPhotobook, Nero Kwik Places, Nero KwikSync, Nero KwikThemes, Nero Kwik Tuner, Nero MediaStreaming, Nero Recode, Nero RescueAgent, Nero SmartDetect, Nero SimplyEnjoy, Nero SmoothPlay, Nero StartSmart, Nero SoundTrax, Nero Surround, Nero Video, Nero Video Express, Nero WaveEditor, Burn-At-Once, LayerMagic, Liquid Media, SecurDisc, le logo SecurDisc, Superresolution et UltraBuffer sont des marques commerciales ou des marques déposées légales communes de Nero AG.

Ce produit contient des parties du code de mise en images détenu par Pegasus Software LLC, Tampa, Floride.

Gracenote, CDDB, MusicID, MediaVOCS, le logo et le logotype Gracenote, ainsi que le logo « Powered by Gracenote » sont soit des marques déposées soit des marques commerciales de Gracenote aux États-Unis et/ou dans d'autres pays.

Fabriqué avec l'autorisation de Dolby Laboratories. Dolby, Pro Logic et le symbole double-D sont des marques déposées de Dolby Laboratories, Inc. Travaux confidentiels non publiés. Copyright 2011 Dolby Laboratories. Tous droits réservés.

Exploité avec l'autorisation des brevets américains N° : 5 956 674 ; 5 974 380 ; 6 487 535 et des autres brevets américains ou internationaux publiés ou déposés. DTS, son symbole et DTS et son symbole sont des marques déposées et DTS Digital Surround, DTS 2.0+Digital Out ainsi que les logos DTS sont des marques commerciales de DTS, Inc. DTS, son symbole et DTS et son symbole sont des marques déposées et DTS Digital Surround, DTS 2.0+Digital Out ainsi que les logos DTS sont des marques commerciales de DTS, Inc. Ce produit contient un logiciel. Droits d‘auteur, 1998 - 2009 Dolby Laboratories. Tous droits réservés.

AVCHD, le logo AVCHD, AVCHD Lite et le logo AVCHD Lite sont des marques commerciales de Sony Corporation et Panasonic Corporation.

Facebook est une marque déposée de Facebook, Inc.

Yahoo! et Flickr sont des marques déposées de Yahoo! Inc.

MySpace est une marque commerciale de MySpace, Inc.,

Google, Android et YouTube sont des marques commerciales de Google, Inc.

Apple, Apple TV, iTunes, iTunes Store, iPad, iPod, iPod touch, iPhone, Mac et QuickTime sont des marques commerciales de Apple Inc. déposées aux États-Unis et dans d'autres pays.

Blu-ray Disc, Blu-ray, Blu-ray 3D, BD-Live, BONUSVIEW, BDXL, AVCREC et les logos sont des marques commerciales de la Blu-ray Disc Association.

Le logo DVD est une marque commerciale de Format/Logo Licensing Corp. déposées aux États-Unis, au Japon et dans d'autres pays.

Bluetooth est une marque commerciale, propriété de Bluetooth SIG, Inc.

Le logo USB est une marque commerciale de Universal Serial Bus Implementers Corporation.

ActiveX, ActiveSync, Aero, Authenticode, Bing, DirectX, DirectShow, Internet Explorer, Microsoft, MSN, Outlook, Windows, Windows Mail, Windows Media, Windows Media Player, Windows Mobile, Windows.NET, Windows Server, Windows Vista, Windows XP, Windows 7, Xbox, Xbox 360, PowerPoint, Silverlight, le logo Silverlight, Visual C++, le bouton Démarrer de Windows Vista et le logo Windows sont des marques commerciales ou déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et dans d'autres pays.

FaceVACSet Cognitec sont des marques commerciales ou déposées de CognitecSystems GmbH.

DivXet DivXCertified sont des marques déposées de DivX, Inc.

DVB est une marque déposée du DVB Project.

NVIDIA, GeForce, ForceWare et CUDA sont des marques commerciales ou déposées de NVIDIA.

Sony, Memory Stick, PlayStation et PSP sont des marques commerciales ou déposées de Sony Corporation.

HDV est une marque commerciale de Sony Corporation et de Victor Company of Japan, Limited (JVC).

3GPP est une marque commerciale de EuropeanTelecommunications Standards Institute (ETSI)

Adobe, Acrobat, Reader, Premiere, AIR et Flash sont des marques commerciales ou déposées d'Adobe Systems, Incorporated.

AMD Athlon, AMD Opteron, AMD Sempron, AMD Turion, ATI Catalyst, ATI Radeon, ATI, Remote Wonder et TV Wonder sont des marques commerciales ou déposées de Advanced Micro Devices, Inc.

Linux est une marque déposée de Linus Torvalds.

CompactFlashest une marque déposée de SanDisk Corporation

UPnPest une marque déposée d'UPnPImplementers Corporation.

Asket Ask.com sont des marques déposées d'IAC Search & Media.

IEEE est une marque déposée de The Institute of Electrical and ElectronicsEngineers, Inc.

Philips est une marque déposée de Koninklijke Philips Electronics.N.V.

InstallShieldest une marque déposée de Macrovision Corporation.

Unicode est une marque déposée de Unicode, Inc.

Check Point est une marque déposée de Check Point Software Technologies Ltd.

Labelflashest une marque commerciale de Yamaha Corporation

LightScribeest une marque déposée de Hewlett-Packard DevelopmentCompany, L.P.

Intel, Intel Media SDK, Intel Core, Intel XScale et Pentium sont des marques commerciales ou déposées de Intel Corporation aux États-Unis et dans d'autres pays.

MP3 SURROUND, MP3PRO et leurs logos sont des marques commerciales de Thomson S.A.

Ce produit est fourni conformément à des brevets américains et étrangers détenus et concédés sous licence par AT&T Corp.

D'autres noms de produits et de marques peuvent être des marques commerciales de leurs détenteurs respectifs et n'impliquent aucune affiliation, parrainage ou approbation par les propriétaires.

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